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Assemblée Générale Extraordinaire de Fontenay le Fleury – 09 octobre 2004 |
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Compte-rendu des débats
Version 1.11
Date de modif. 26 octobre 2004
Auteur Laurent Retière
Correction Julie Garaud, Ingrid Brugeail et Nicolas Desrumaux
Destinataire(s) Conseil d’administration de la Fédération, Cercle des Conteurs, Associations membres, Membres affiliés
La Fédération de la Camarilla française a tenu son assemblée générale annuelle à Fontenay-le-Fleury, dans la salle Voltaire, ce samedi 09 octobre 2004, à 14 heures 30. Le président, M. Jean-Michel Plançon, remercie chaleureusement l’association Phébé, qui a mis ses locaux et son matériel à disposition de la Fédération, et nous a fait partager son hospitalité pour la troisième année consécutive.
Représentants associatifs présents :
- M. Frédéric Chevrot mandataire de l’association La Camarilla grenobloise,
- M. Christian Gullung, président de l’association Les Promesses de l’Aube et mandataire de l’association Les Tisseurs d’Etoiles,
- M. Julien Léonard mandataire de l’association L’Epée reforgée,
- M. Cyrille Dufour, président de l’association Juliomagus
- M. Olivier Lefort, président de l’association Crépuscule
- M. Sylvain Clémenceau, président de l’association Phébé
- M. Stephan Henry, mandataire de l’association Stratèges & Maléfices,
- M. Bruno Meriguet, président de l’association Le Cercle des Lunes,
- M. Jean-Baptiste Vanderpotte, mandataire de l’association La Mascarade.
Membres titulaires d’un mandat fédéral :
- M. Jean-Michel Plançon, président de la Fédération,
- M. Stephan Henry, précité, vice-président de la Fédération, en charge du Conte national,
- M. Steve Nouveau, Vice président en Charge de la Coordination,
- M. Laurent Retière, Secrétaire de la fédération,
- Mlle Carole Attuil, déléguée associatif, de l’association Les Promesses de l’Aube,
- M. Olivier Maillet, délégué associatif, de l’association la XIIIème heure de Génabum,
- M. Charles-Marie Béra, délégué associatif, de l’association Curia Regis,
- M. Christophe Jouane, délégué associatif, de l’association La Mascarade,
- M. Alexandre Bart, délégué associatif, de l’association Crépuscule,
- M. Fabien Helleu, délégué associatif, de l’association la XIIIème heure de Génabum,
- M. Nicolas Desrumaux, conseiller juridique, de l’association La mascarade
- M. Jean-Baptiste Vanderpotte, webmestre, de l’association Phébé,
Auditeurs :
- M. Philippe Montes membre affilié de l’association La Mascarade.
- M. Sebastien Cotteret, conteur référent de l’association La Mascarade,
- M. Benlamlih Jérôme, conteur référent de l’association Crépuscule,
- Mlle Ingrid Brugeail, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Nicolas Godon, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Thomas Feron, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Vincent Boure, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Vincent Poutrat, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Jean-Eudes Lherbier, membre affilié de l’association Crépuscule,
- M. Jean-François Gonzales, conteur référent de l’association Juliomagus,
- Mlle Stéphanie Ledru, membre affilié de l’association Juliomagus,
- M. Romain Braga Dauneau, membre affilié de l’association Curia Regis,
- M. Matthieu Filipic, Conteur référent de l’association Le Cercle des Lunes,
- Mlle Martine Bourion, membre affilié de l’association Le Cercle des Lunes,
- M. Serge Carasco, membre affilié de l’association Le Cercle des Lunes,
- M. Thierry Lozach, conteur référent de l’association Phébé,
- M. Damien Canal, membre affilié de l’association Phébé,
- M. Florian Lehoux, membre affilié de l’association Phébé,
- M. Jean Denis Tulbent, membre affilié de l’association Phébé,
- Mlle Lysianne Pahaut, membre affilié de l’association Stratèges & Maléfices,
- Mlle Elen Le Tannou, membre affilié de l’association la XIIIème heure de Génabum,
- M. Hervé Budin, membre affilié de l’association la XIIIème heure de Génabum,
- M. Franck Douchy, membre affilié de l’association la XIIIème heure de Génabum,
Ordre du jour de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Sommaire
I. Election des président et secrétaire de séance, chargé de la rédaction et de la diffusion du compte-rendu d'assemblée générale extraordinaire.
II. Inscription des débats complémentaires ne donnant pas lieu à vote (art. 15 al 7 des statuts)
III. Exposé des motifs d'une convocation en Assemblée générale extraordinaire, par le Président
IV. Propositions de modifications des statuts, par le Secrétaire
4.1 Rappel du libellé des modifications proposées par le CA
4.2 Débats sur la proposition du CA
4.3 Inscription des amendements
4.4 Vote des amendements
4.5 Vote global d'approbation sur la correction des statuts.
V. Propositions de modifications du Règlement intérieur, par le Secrétaire
5.1 Rappel du libellé des modifications proposées par le CA
5.2 Débats sur la proposition du CA
5.3 Inscription des amendements
5.4 Vote des amendements
5.5 Vote global d'approbation sur la correction des Règlement intérieur.
VI. Questions diverses (débat complémentaire, cf. point II)
Débat sur les règles de jeu de la Fédération
VII Clôture de l'AGE
Election des président et secrétaire de séance
Réunis en Assemblée générale ordinaire, les représentants des associations ont débuté l’assemblée générale par une brève présentation et par l’élection des président et secrétaire de séance. Aucun commissaire n’a été désigné.
MM. Christophe Jouane et Laurent Retière se sont présentés, respectivement au poste de président de séance et de secrétaire de séance. Aucun autre candidat ne s’est fait connaître.
Tous deux ont été élus à l’unanimité des votants.
Sitôt en fonction, le président de séance a appelé les diverses procurations ; une est enregistrée : elle est signée de l’association Les tisseurs d’étoiles (Strasbourg) pour le représentant de l’association Les Promesses de l’Aube (Nancy).
Inscription des débats complémentaires ne donnant pas lieu à vote
Ces débats préliminaires ont permis de clarifier des questions annexes liées aux différents points de l’ordre du jour, qu’il faut différencier des débats complémentaires (traités en fin de séance, point XIX).
La question des droits de licence, de propriété intellectuelle et d’usage des produits White Wolf a été inscrite au point XIX.
M. N. Desrumaux a soulevé la question de la responsabilité juridique des membres des bureaux. Elle fut inscrite au même point.
M. Olivier Maillet a soulevé la question de l’établissement des règles, des modalités de réformes et d’application des statuts et du règlement intérieur de la Fédération. Cette question, qui ressort de la compétence du bureau fédéral, sera traitée avec le bilan moral du Conseil d’administration (point VII).
Exposé des motifs d'une convocation en Assemblée générale extraordinaire, par le Président
Le président Jean-Michel Plançon a expliqué que la convocation à une assemblée générale extraordinaire était indispensable à la modification des statuts de la fédération. Ces derniers avaient été vivement critiqués lors de la dernière Assemblée Générale du 10 janvier 2004 et de ce fait une équipe avait été formée au sein du CA pour travailler sur la réforme des statuts. Le président de séance a ensuite donné la parole à Laurent Retière, secrétaire fédéral et responsable du projet devant le CA
IV. Propositions de modifications des statuts, par le Secrétaire
Le secrétaire a expliqué que la modification des Statuts et du règlement intérieur était le fruit du travail de plusieurs personnes au sein du CA. Le document a été envoyé à toutes les associations fin mars 2004 et le secrétaire a fait remarquer à plusieurs reprises que les associations membres ont, dans leur grande majorité, ignoré ces propositions alors qu’elles pourraient profondément modifier le fonctionnement et la communication au sein de la fédération. Laurent Retière a tenu à remercier les associations Crépuscule (Reims) et Camarilla grenobloise (Grenoble) qui furent les seules à fournir des propositions d’amendement concrets. Il a toutefois déploré l’absence de discussion préalable qui risque d’entraîner une perte de temps considérable dans les débats. De ce fait, le secrétaire a rappelé à l’assemblée les principales mesures proposée pour modifier les statuts.
4.1 Rappel du libellé des modifications proposées par le CA
L’objectif est de créer une plus grande transparence de la fédération vis à vis des associations. Pour cette raison, si les statuts sont adoptés, chaque association sera représentée l’an prochain par un membre au sein du conseil d’administration. Cette personne, dénommée « correspondant fédéral », servira de lien direct entre la fédération et son association. Ce correspondant de fédération sera le lien direct entre l’association et la fédération et devra s’impliquer au sein du CA dans l’administratif de la fédération. De ce fait, toute critique d’opacité des actions ou des comptes sera désormais vaine, car l’association disposera chez elle d’un interlocuteur direct et qui sera responsable du bon fonctionnement de la Fédération. Et si ce dernier ne fournit pas un minimum de travail, l’association devra prendre ses responsabilités et changer son représentant.
4.2 Débats sur la proposition du CA
L’ensemble des débats on eut lieu lors des discussions autours de chaque amendement.
4.3 Inscription des amendements
- [Proposé par Nicolas Desrumaux]
Nouvel art. 7 al. 1 des Statuts :
"Sont considérées comme membres adhérents les associations et sections d’association déclarées selon la loi 1901/1907 et agréées parle conseil d'administration. Sont considérées comme membres d'honneur les personnes s'étant illustrées par leur investissement dans la Fédération, et agréées par l'Assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration. Les membres d'honneur peuvent participer aux débats d'assemblée générale, et à tout événement intéressant la vie de la Fédération. Les membres d'honneur n'ont pas droit de vote lors des assemblées générales, et ne participent aux réunions et débats du conseil d'administration, qu'à l'invitation expresse de ce dernier."
- [Camarilla grenobloise]
(§XII.2)
Préciser lors du remplacement d'un membre du Bureau fédéral en cours d'année comment se passe le Vote.
(§XII.3)
Est-il utile de rajouter 5 membres en plus au sein du BF sachant que les correspondants Fédération intègrent le CA
(§XIII.1)
1 réunion obligatoire par an suffit et pas 2.
(§XIII.2)
Vote au 2/3 du CA et pas 1/3.
4.4 Vote des amendements
Nouvel art. 7 al. 1 des Statuts :
Pour/Contre/Abstentions 8/0/ 0
(§XII.2) : Voici la proposition faite :
« En cas de vacance d’un représentant d’une association en cours de mandat, charge à cette même association de remédier au départ de son représentant et de lui trouver un remplaçant ».
Pour/Contre/Abstentions 8/0/0
« En cas de vacance d’un membre du bureau fédéral, le CA peut élire, sur proposition, un remplaçant provisoire. Ce remplacement deviendra définitif par la première assemblée générale ».
Pour/Contre/Abstentions 7/1/0
(§XII.3) : L’amendement a été retiré après une rapide discussion. Les membres qui pourraient rejoindre le bureau seront choisis pour leurs compétences techniques (Webmestre, conseiller juridique, etc…) qui ne sont pas forcément présentes parmi les membres du CA. De ce fait nommés pour des compétences techniques, ils sont rattachés au Vice-président en charge de la Coordination et à ce titre ne bénéficient d’aucun droit de vote au sein du Conseil d’Administration.
arrivée entretemps du représentant de Stratèges & Maléfices (Nantes)
(§XIII.1) : Inscrire le nombre de réunion obligatoire pour le CA a suscité de longues discussions. Pourquoi inscrire ce nombre dans le marbre ? Tout le monde devra-t-il être présent etc…
Au final sur un très faible consensus la décision a été adoptée par 3 votes « pour » que 1 réunion du CA par an serait nécessaire. Une voix s’est exprimée pour inscrire deux réunions par an et cinq personnes se sont abstenues.
(§XIII.2) : Après un court débat, le consensus a porté sur la formulation suivante : « La présence de la moitié au moins des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations du Conseil. Les décisions sont prises à la simple majorité. »
Pour/Contre/Abstentions 6/0/2
Vote global d'approbation sur la correction des statuts.
Pour/Contre/Abstentions 8/0/1
La modification des Statuts est donc adoptée, conformément à l’article 1834 C. civ..
V. Propositions de modifications du Règlement intérieur, par le Secrétaire
5.1 Rappel du libellé des modifications proposées par le CA
CF : 4.1 le secrétaire a rappelé que la partie Conte Nationale n’avait pas été étudié cette année et que des modifications seraient nécessaires. Toutefois en l’absence de projet, il était préférable de ne pas discuter de la partie Conte Nationale.
5.2 Débats sur la proposition du CA
Le secrétaire a une nouvelle fois regretté l’absence de discussions préliminaires sur le règlement intérieur qui risquait d’entraîner de longues discussions et explications. Sur rappel du VPCN, le secrétaire a rappelé qu’un dossier de conte VALIDE était nécessaire et a donc inscrit au débat ce sujet.
5.3 Inscription des amendements
VPCN :
(§II) . Le VPCN demande que soit inscrit que pour intégrer la fédération, un dossier de conte soit demandé et préalablement validé.
- [Crépuscule (Reims)]
(§III.1)
Remplacer "Elire" par "désigner" dans la phrase suivante "l’association fédérée doit élire annuellement en assemblée générale un conteur dit référent, un correspondant auprès de la fédération ainsi qu’un coordinateur référent".
- [Camarilla grenobloise (Grenoble)]
(§II) :
Que se passe-t’il dans le cas où le dossier administratif n’est pas fourni dans le délai de 3 mois ?
N’est il pas possible de faire une cotisation en milieu d’année, afin que des cités puissent nous rejoindrent et profiter de la fédération sans avoir à attendre l’année suivante, ou sans avoir à débourser 100 euros pour 6 mois ?
(§III.1) :
Fusion des postes de Coordinateur référent et correspondant de fédération car ils sont très similaires.
(§III.2) :
Pas de cumul de poste.
(§IV) :
Suppression du nombre minimum de 10 membre.
(§VII.2.1) :
comment sont nommés les membres de la commission de Discipline ?
(§VIII.2) : Le président
Préciser le terme "liste de diffusion de la fédération".
Grenoble est contre le fait que le président puisse être inscrit sur la ml locale d’une cité sans accord du CA de celle-ci.
(§VIII.2) : Le trésorier
Le trésorier de la fédération ne doit pas pouvoir examiner les comptes d'une association fédérée.
(§VIII.3):
Bien préciser que les Assistants du VPcoord ne font pas partie du CA car le VPCOORD et son équipe aurait unpoids trop important au sein du CA en cas de vote.
(§IX.1): VPCN
Si pas élu en AG, le VPCN doit être élu par le CDC avec l'avis consultatif du CA (et pas l'inverse)
5.4 Vote des amendements
(§II) : Après discussion, un consensus a été adopté sur la formulation suivante afin d’éviter les problèmes de bris du cadre de jeu :
« Chaque Association verse à la Fédération une cotisation annuelle forfaitaire d'un montant fixé chaque année par l'assemblée générale et accompagné d’un dossier administratif et d’un dossier de conte préalablement validé. »
Pour/Contre/Abstentions 9/0/0
(§II) : Après discussion, l’assemblé générale Extraordinaire s’est accordée sur le paiement de la cotisation fédérale lors de l’inscription d’une nouvelle association sur la formulation suivante :
« Si l’inscription d’une association se fait durant le second semestre de l’exercice de la fédération, la cotisation annuelle est alors de 50 Euros. »
Pour/Contre/Abstentions 9/0/0
(§III.1) proposé par Reims. La phrase suivante a été adoptée : « l’association fédérée doit désigner annuellement en assemblée générale un conteur dit référent ».
Pour/Contre/Abstentions 6/3/0
(§III.1) proposé par Grenoble sur la fusion des postes de Coordinateur et de correspondant fédéral
Pour/Contre/Abstentions 3/6/0
(§III.2) : Après d’âpres discussions sur le cumul de postes, les représentants associatifs se sont accordés sur la formulation suivante :
« En aucun cas les postes de Président, Conteur référent et Correspondant auprès de la fédération présentés ci-dessus ne pourront être cumulés par un même individu. »
Pour/Contre/Abstentions 5/1/3
(§IV) : Devant le risque de voir émerger un nombre important d’associations dissidentes ou de trop petite structure, le représentant grenoblois a retiré son amendement.
(§VII.2.1) : La proposition suivante a été adoptée :
« Les membres de cette commission sont désignés par le Conseil d’Administration pour leur pertinence à traiter l'affaire (proximité géographique, nature de leur engagement passé ou actuel au sein de la fédération, compétence professionnelle). »
Pour/Contre/Abstentions 9/0/0
(§VIII.2) : Le président : Le litige portait sur la formulation du mot liste de diffusion fédérale. Les membres du CA ont indiqué que par liste de diffusion fédérale, ils entendaient liste de diffusion de la fédération et en aucun cas les listes de diffusion locales des associations. Sur ces clarifications, l’amendement a été retiré.
Pour plus de clarté la phrase suivante a été introduite dans le RI : « De par ses responsabilités vis à vis de la Loi, le Président peut être inscrit, s’il le désire, sur n’importe quelle liste de diffusion de la fédération (à ne pas confondre avec les listes de diffusion des associations locales). »
(§VIII.2) : Le trésorier : Le litige portait sur les pouvoirs du trésorier fédéral vis-à-vis des comptes des associations. Les membres du CA ont alors indiqué que ces pouvoirs se limitaient à l’examen des comptes d’évènements organisés en collaboration avec la fédération.
Le Président de Séance à proposé la formulation suivante :
« Il a un droit de regard sur les registres de comptes et l’utilisation de l’argent qui est faite par les associations fédérées et ceci uniquement lors d’évènements cofinancés par la fédération. »
Pour/Contre/Abstentions 9/0/0
(§VIII.3) : Le président à proposé la formulation suivante :
« Nommés sur proposition par le VP Coord après un vote du CA, ils peuvent intégrer la liste de diffusion du Conseil d’Administration pour l’aider ou le suppléer sur des projets ponctuels ou permanents mais ne disposent d’aucun droit de vote. »
Pour/Contre/Abstentions 9/0/0
(§IX.1) : Après discussion, il a été rappelé que toute la partie Conte nationale n’avait pas été modifiée et nécessitait d’importantes modifications. De telles modifications nécessitaient un projet bien structuré qui n’existait pas pour l’heure. Apporter des modifications sans préparation risquait d’entraîner une grande confusion et des problèmes insoupçonnés. Pour ces raisons le représentant de Grenoble a retiré son amendement :
Le secrétaire a rappelé que des modifications devraient être apporté dans le courant de l’année qui vient sur l’ensemble de la partie Conte National.
5.5 Vote global d'approbation sur la correction des Règlement intérieur.
Pour/Contre/Abstentions 7/0/2
Les changements du règlement intérieur ont été adoptés.
VI Questions diverses (débat complémentaire, cf. point II)
6.1 Débat sur les règles de jeu de la Fédération
la fédération a décidé en 2003 de changer de règles pour adopter le système Lawsof the Night Revised (LOTNR). Pour deux raisons : se mettre en conformité afin de se rapprocher de The Camarilla et modifier nos règles qui montraient de nombreuses limites.
Finalement en 2004, la décision a été prise de ne pas se rattacher à The Camarilla à cause de leur changement de cadre de jeu et d’une absence de perspective sur l’avenir. La question s’est alors posée sur la pertinence de changer de règles. Malgré tout, la fédération a décidé de poursuivre son changement de règles en direction du LOTNR.
En cours d’année le CA a relancé l’équipe de traduction qui était au point mort et rapidement sont apparus des problèmes directement lié au LOTNR. De nombreuses associations ont fait part de leurs doutes au sujet de ces nouvelles règles et pour certaines ont ressenti la désagréable impression d’avoir été « trompées sur la marchandise ». Un vent de protestation a commencé à souffler et il fut réclamé une adaptation du LOTNR à la sauce française. C’est dans ce contexte que des contre-propositions au LOTNR ont été faites basées sur les règles actuelles et tirant parti des innovations du LOTNR. Ces propositions de règles ont été transmises au CDC en septembre accompagné du LOTNR traduit dans son intégralité.
Le VPCN a rappelé que le LOTNR était utilisé par de très nombreuses associations et que de ce fait si cela fonctionnait parfaitement ailleurs, cela pouvait très bien fonctionner en France. Plusieurs participants sont intervenus dont Sébastien Cotteret qui a rappelé que les associations de Belgique avaient apporté leurs propres modifications, propos confirmés par le secrétaire sur des associations du Sud de la France.
La proposition de règles repose sur 3 grand principes : Pas de traits nommé, pas de mise de Trait et pas de Trait négatifs. (reposant sur plusieurs sondages effectués auprès du CDC). A cela il faut signaler l’ajout de nombreuses compétences issues du LOTNR, les atouts et handicaps, les historiques et des règles d’humanité pour ne citer qu’eux.
Afin de faire taire une polémique sur la formulation des questions pour les nouvelles règles dans l’ordre du Jour de l’assemblée générale ordinaire, le secrétaire a rappelé qu’elles étaient le fruit du consensus de discussions menées sur Cama-fr et sur Fédé-cama-fr avec les correspondants de fédération. De ce fait (un peu trop personnel peut-être) De ce fait, en admettant même que les critiques soient fondées, elles incombent moins à l’équipe qui a formulé l’ordre du jour, qu’aux absentéistes qui n’ont pas usé de leur droit d’amendement, malgré les sollicitations du CA fédéral.
L’assemblée générale extraordinaire s’es t t e r m i n é e s u r c e d é b a t .
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